Cachet Électronique et Blockchain : tout ce qu'il faut savoir

Avec la crise sanitaire et ses restrictions qui ont grandement perturbé les activités économiques, les entreprises ont plébiscité les solutions facilitant la transition numérique, telles l’archivage électronique, l’horodatage ou encore le cachet électronique. 

Dans cet article de blog, nous allons nous intéresser au cachet électronique, ses avantages et les apports de la blockchain pour faciliter la certification des échanges numériques entre différents acteurs. 

Que ce soit pour la gestion de documents à valeur probante tels les factures, les contrats commerciaux ou fournisseurs, les apports du cachet électronique sont considérables. 

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Qu'est-ce que le cachet électronique ?

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Le cachet électronique est un mécanisme cryptographique qui permet d’attester qu’une personne morale (entreprise, organisation ou institution) est bien à l’origine d’un document et qui certifie l’intégrité de ce document en apposant sur ce dernier une empreinte numérique.  

Le cachet électronique a été introduit avec eIDAS et, plus spécifiquement, par l’article 3 du règlement qui définit le cachet électronique comme ensemble « de données sous forme électronique, qui sont jointes ou associées logiquement à d’autres données sous forme électronique pour garantir l’origine et l’intégrité de ces dernière ». 

Autrement dit, le cachet électronique est l’équivalent numérique du tampon entreprise qui certifie l’origine et la fiabilité des données. 

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Les niveaux de sécurité du cachet électronique

Tout comme la signature électronique, le cachet électronique dispose de quatre niveaux de sécurité comme énoncé dans le règlement eIDAS : 

• Le niveau « simple » : cette signature qualifiée de simple et a pour contrepartie d’avoir un niveau de sécurité faible puisqu’elle ne requiert pas d’audit par un tiers compétent et indépendant et, surtout, « ne permet pas de garantir la non-répudiation du document signé » (source : guide de l’ANSSI sur eIDAS). 
• Le niveau avancé : contrairement au niveau « simple », le niveau avancé doit apporter des garanties dans l’identification du signataire (avec, par exemple, la signature avec confirmation d’un code reçu par SMS par exemple).
• Le niveau avancé reposant sur un certificat qualifié : en plus des exigences du cachet avancé, le niveau avancé sur certificat qualifié, « doit faire l’objet d’un audit par un tiers compétent et indépendant ».
• Le niveau qualifié : c’est le plus haut niveau de signature ! Le document signé s’appuie cette fois sur un certificat délivré par un prestataire de confiance, habilité à délivrer cette certification.

À ce stade, si les registres distribués sont reconnus dans le règlement européen, la Blockchain n’est pas officiellement désigné mais il est fort à parier que cela change avec eIDAS v2 qui est attendu pour la fin de cette année.

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Quelles différences avec la signature électronique ?

Si la signature et le cachet électronique partagent des similarités, que ce soit dans leur fonction - l’apposition d’une empreinte numérique pour attester l’origine d’un document et certifier son intégrité - ou dans leur acceptation - eIDAS leur confère une reconnaissance juridique européenne -ces deux concepts manifestent toutefois des dissemblances. 

Ainsi, comme nous l’avons précisé dans l’introduction, cachet et signature électroniques concernent des acteurs différents. Quand le premier certifie les échanges de documents entre personnes morales, le second s’intéresse aux personnes physiques.

Par ailleurs, contrairement à la signature électronique, le cachet électronique :

• Ne nécessite pas d’action directe du signataire pour vérifier le document signé. Dans le cadre de la signature électronique, le destinataire doit manifester sa prise de connaissance du document qu’il signe en la signant à la réception. Le cachet électronique n’a pas cette obligation. 
  

• Peut s’opérer sur de grands volumes de données. Ainsi, une entreprise qui souhaite faire certifier un large volumes de factures via un logiciel comptable peut le faire en quelques clics, sans nécessairement consulter chaque document. 
  

C’est pour cette raison que le cachet électronique est très pratique pour les larges organisations qui souhaitent automatiser les processus métiers chronophages. 

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Quels sont les cas d'usage du cachet électronique ?

Puisque que le cachet électronique concerne les entreprises et leurs représentants juridiques, les usages métiers qu’il recouvre vont concerner les départements achats, financiers, juridiques mais aussi les équipes exécutives. 

Regardons quelques exemples de documents qui peuvent bénéficier du cachet numérique :

• Les factures : l’apposition d’un cachet électronique sur les factures permet de les certifier, simplifiant ainsi grandement les activités d'audit
• Les contrats commerciaux / fournisseurs peuvent bénéficier de cachets électroniques pour sécuriser la relation commerciale
• Les devis : pour se prémunir d’éventuels litiges liés à des facturations erronées
• Les documents de propriétés intellectuelles : pour protéger ses inventions / innovations
  

Le cachet électronique répond ainsi à des cas d’usage multiples et variées. Son principal avantage réside dans les économies réalisées dans des procédures de validation / vérification qui peuvent être chronophages si les documents concernés ne sont pas numérisés… 

Si les acteurs proposant des services de confiance numérique - parmi lesquels la signature électronique ou encore le cachet électronique - existent et résolvent les cas d’usage ci-dessus, l’utilisation de la technologie Blockchain apporte un avantage non négligeable en terme de : 

• Sécurité : falsifier un document ou une donnée sur une Blockchain est virtuellement impossible
• Rapidité : avec plus de 30k certification par heure et une fréquence d’ancrage entièrement paramétrable (entre 1 et 24 ancrages par jour), aucune autre technologie ne peut rivaliser sur ces standards.
• Simplicité : grâce à notre API de certification, les entreprises peuvent certifier les documents directement depuis leurs logiciels métiers.

Regardons cela de plus près.

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Comment fonctionne le cachet électronique avec une Blockchain de confiance ?

La plateforme Archipels utilise les propriétés d’immutabilité et de pérennité de la technologie Blockchain pour certifier et vérifier des données et des documents à valeur probante pour divers  cas d’usage comme la vérification KYC.

Avec Archipels Certify, vous pouvez répondre à tous vos besoins : 

• D’horodatage simplifié : horodatez de larges volumes de données et documents sur la blockchain de confiance d’Archipels et gardez trace de toute action pour vous prémunir de tout litige. 
• De signature électronique : signez numériquement tout document à valeur probante pour faciliter vos processus administratifs
• D’ancrage sur la blockchain : ancrez toute donnée et document sur la blockchain d’Archipels pour stocker vos actifs numériques de manière sécurisée
  

L’avantage avec la technologie Blockchain réside dans un processus simplifié qui peut s’illustrer de la manière suivante :

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Comme nous pouvons le voir, lorsqu’une entreprise certifie un document ou une donnée avec la plateforme Archipels, elle génère une empreinte numérique qui va être ancré dans la blockchain de confiance d'Archipels. Ce document devient ainsi vérifiable à tout moment pour tout acteur qui souhaite s'assurer de l'intégriée et de l'origine d'un document grâce à notre solution de vérification Archipels Verify.

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Cachet électronique et blockchain pour créer un environnement de confiance

Parmi tous les services de confiance numérique encadrés par eIDAS, celui du cachet électronique répond à des problématiques B2B concrètes qui créent un environnement de confiance avec tous les acteurs de l’écosystème numérique. 

S’il permet de sécuriser les relations commerciales entre les entreprises, le cachet électronique reposant sur l’usage de registres distribués comme la Blockchain peut bénéficier des propriétés uniques d’immutabilité, de robustesse et de pérennité pour accélérer, sécuriser et simplifier la certification.

Si vous souhaitez échanger avec notre équipe commerciale sur les possibilités offertes par Archipels Certify, contactez-nous.

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